PATENTE
Définitions, formes grammaticales et questions de mots croisés ayant ce mot pour solution.
Définitions
14 entrées
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Féminin singulier de patent.
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Brevet émanant du roi ou d'une entité (université ou corporation) établissant un droit, un titre ou un privilège.
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Qui paie patente.
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Autorisation administrative d'exercer certains métiers.
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Qui est attitré.
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Brevet d'invention. Note : Le terme patente se voit sous l'influence de l'anglais patent, mais le terme officiel, et couramment utilisé, est brevet.
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Invention.
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:* En revanche, aucune allusion n'était faite à l'avènement d'une patente comme Internet. - (Le Devoir, 22 mars 2007)
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Dispositif qui parait être une invention créée sans les équipements ni l'expertise nécessaire, par un travail d'amateur.
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:* L'homme veut du solide, du déjà connu, pas des patentes trop inédites, trop conceptuelles. - (Le Devoir, 12-13 janvier 2008)
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:* Ce Conseil d'agglomération ne sera pas viable, disent-ils : « dans une société moderne démocratique, on ne peut pas vivre avec une patente pareille », dit Peter Trent, ex-maire de Westmount et porte-parole de l'Association des élus pour la défusion. - (Le Devoir, 18 mai 2004)
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Chose qu'on a du mal à nommer ou à décrire.
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Impôt direct annuel, remplacé par la taxe professionnelle depuis 1975.
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Marine Rapport de santé, document délivré par les ports constatant l'état sanitaire d'un équipage de navire et de son port de partance.
Formes du mot
4 formes
Questions de mots croisés
2 questions